Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent exclusivement l'activité de diffusion de produits par le biais de l'envoi d'une box dans le but de permettre aux fabricants de promouvoir l'identité de leurs produits réservée aux personnes ayant conclu un contrat d'abonnement (ci-après « le Service d'Envoi de Box »).
Pour l'application des présentes, il est convenu que les personnes ayant conclu un contrat d'abonnement et/ou validé une commande de vente au détail de Box seront alors dénommés « Clients ».
Ces services sont disponibles sur le site internet de Blondes & Brunettes (ci-après « le Site »). Les présentes Conditions Générales de Vente sont systématiquement accessibles sur le présent Site par les Clients au moment de l'enregistrement de la commande et/ou la souscription à un abonnement.
Régies par l'article L. 441-6 du code de commerce et conformément à l'article L.111-1 du code de la consommation, les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations de Blondes & Brunettes et des Clients (ensemble « les Parties », individuellement « la Partie ») aux différents contrats proposés sur le Site.
Par le seul fait de valider sa commande sur le Site, le Client déclare avoir lu, compris et accepté sans réserves les termes de ladite commande ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente.
Les Conditions Générales de Vente ne sont valables qu'en langue française.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont applicables dans leurs termes au jour de la souscription selon leur rédaction sur présente sur le Site. Elles pourront cependant faire l'objet de modifications.
